Par : Bernard P
Publié : 9 juin 2015

08.06.2015 - HCCH

Adoption internationale

 Réunion de la Commission spéciale de juin 2015 (du lundi 8 au vendredi 12 juin 2015)

  •  Projet d’ordre jour de la Commission spéciale
  •  Liste provisoire des documents pour la réunion de la Commission spéciale

 Documents pour la réunion
 Lundi 8 juin 2015 :
 Doc. prél. No 3 - 20 ans de la Convention de La Haye de 1993 - Analyse de l’impact de la Convention sur les lois et les pratiques liees à l’adoption internationale et à la protection des enfants
 Premier jour : questions à aborder
 Mardi 9 juin 2015 :
 Fiche de synthèse No 1- Les personnes au cœur de l’adoption
 Doc. prél. No 5 - Projets de formulaires modèles relatifs à l’adoption internationale
 Doc. info. No 1 - « Nouvelles technologies et adoption » (document présenté par le Service social international)
 Mercredi 10 juin 2015 :
 Doc. prél. No 4 – Mondialisation et mobilité internationale
 Doc. info. No 4 - Fiche d’information : adoption « ouverte » (document présenté par le Service social international)
 Troisième jour : questions à aborder
 Jeudi 11 juin 2015 :
 Fiche de synthèse No 2 – Les aspects financiers de l’adoption internationale
 (lien vers la Section consacrée au Groupe d’experts concernant les aspects financiers)
 Doc. prél. No 6 - Projet d’enquête sur les aspects financiers de l’adoption internationale à l’intention des parents adoptifs
 Fiche de synthèse No 4 - Accords et autres arrangements entre États
 Vendredi 12 juin 2015 :
 Fiche de synthèse No 3 - Prévenir les pratiques illicites et y remédier
 (lien vers la Section consacrée au Groupe de travail sur les pratiques illicites)
 Doc. info. No 2 - Tableau des Conclusions et Recommandations des réunions antérieures de la Commission spéciale sur l’adoption internationale (2000, 2005, 2010)
 Autres
 Doc. info. No 3 - Manifeste pour une éthique de l’adoption internationale (document présenté par le Service social international)